Le plus souvent, un professionnel crée des œuvres originales et uniques grâce à son métier. Vous souhaitez défendre ou protéger votre marque ? Il est conseillé de protéger vos ouvrages professionnels afin d’être en sécurité si jamais, un jour une entreprise concurrente met en vente un article semblable au vôtre ou copie votre logo. Le dépôt d’une marque peut être risqué et compliqué. Recourir au service d’un avocat spécialisé en droit des marques vous permet de protéger de manière optimale votre marque.
Pourquoi enregistrer votre marque ?
Un « indice » représentatif d’une marque de commerce, si enregistrée ou déposée, sera utilisée pour distinguer avec précision vos services ou produits de ceux de vos compétiteurs. Votre marque est parmi les sujets les plus précieux de votre société. En contactant un avocat spécialisé en droit des marques et en enregistrant votre marque, vous serez l’unique personne autorisée à l’utiliser. Il symbolise l’image de votre société et est le gage aux yeux de public d’une certaine persévérance de qualité.
L’enregistrement d’une marque vous donne la possibilité d’avoir un monopole d’exploitation. Mais si, malheureusement, il n’est pas protégé, le concurrent peut le détourner et abuser de vos efforts. Vous devrez alors vérifier que votre marque n’est pas utilisée à des fins frauduleuses, puis engager une action en justice. D’un autre côté, l’enregistrement d’une marque ajoute de la valeur à votre entreprise en gagnant de l’argent grâce aux droits de propriété intellectuelle. Vous pouvez utiliser cette marque par des tiers (licence d’exploitation, apport à une entreprise, vente, etc.)
Soyez vigilant, il y a en droit des marques une théorie de territorialité. Autrement dit le monopole d’exploitation ne s’applique que sur le territoire dans lequel vous avez enregistré votre marque.
Pourquoi appeler l’avocat spécialisé en droit des marques ?
Il est très important de faire appel à un avocat dans les affaires de droit de marque, car il a un double habilité en contentieux et conseil. Un avocat spécialisé en droit des marques vous guide afin de protéger vos droits et améliorer financièrement vos travaux. Cet expert est un collaborateur privilégié qui anticipe les difficultés qui se traduiront par l’usage de votre titre. Ainsi, il élaborera une vraie stratégie de séquestre avec vous à l’étranger ou en France. Ce professionnel peut gérer votre relation avec la maison d’édition, parce qu’il faut savoir que le contrat d’édition est régi par le Code de la propriété. En assurant la sécurité judiciaire de vos droits, vous gagnerez un temps considérable.
Un avocat exerce un véritable « contrôle juridique » au nom de ses clients pour s’assurer que leurs intérêts ne sont pas remis en cause par une infraction de leur titre. Votre avocat vous protège et vous représente en cas de litige, à titre d’exemple dans le cas où un concurrent falsifie votre produit. Il s’agit d’une technique principalement efficace qui permet à l’huissier de confisquer les produits contrefaits d’un concurrent.
Après avoir effectué toutes les démarches, vous acquérez les droits sur vos créations. Votre avocat peut également vous aider à préparer des accords tels qu’une licence de marque.
